François Mosser

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mosser (François, Louis)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2003
JORFTEXT000000248052(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Mosser (François, Jean, Clément)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Mosser (François, Jean, Clément)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993